D
Présentation de la marque D
Déposée par voie électronique le 17 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D est expirée depuis le 17 avril 2023.
DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Inscription le 3 décembre 2013 - Changement de dénomination n°613734 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03